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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… concentration de 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies intestinales des animaux et améliorer la digestion. Adoption : 1991 … 5. Préparation sous forme de … contenant du chlorure de choline en poudre (environ 50 % en poids), utilisée pour l'alimentation animale. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Legal note

… pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… farcis de fromage (feta et fromage frais), immergés dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition suivante : huile de tournesol 40 %, … que le maïs doux) préparés ou conservés à l’eau salée et à l’acide ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… 1. Shampooings médicamenteux présentés sous forme de liquide visqueux ou de pâte, contenant 2,5 % en poids de disulfure de sélénium dans une suspension …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… et leurs extrémités inférieures assemblables entre elles à l'aide des manchons filetés en bronze sont effilées. Ces piquets sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures … d'une roue motrice. Le produit a pour fonction de porter le poids du véhicule et de permettre une rotation sans heurts …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … sensibilisés des n°s 37.01 à 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe … ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du Chapitre 54), titrant plus de 10.000 …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre … Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 …         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant …

Legal note

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre … Tellure Zn                    Zinc Zr                     Zirconium Autres éléments*, chacun 0,25 0,5 1,3 1,4 0,8 1,5 …         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

Legal note

… (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

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