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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.30
… Lustres liquides et préparations similaires …
Classification opinions
… °C, par les industries électriques et céramiques (circuits imprimés, par exemple). Adoption : 1960 …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support … imprimées constituent des ouvrages individuels de par leur impression ( n° 49.11 ). c) Les filés métalliques et les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… de remuer la tête, les bras ou les yeux, d'émettre des sons imitant la voix humaine, etc. Elles peuvent enfin être … boîtes de chimie, d'électricité, de petit fondeur, d'imprimerie, de couture, de tricot, etc. 19) Les … ). 20) Les livres ou feuilles composés essentiellement d'images à découper destinées à former un assemblage et les …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs … sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de vernis donnant des films particulièrement souples et imperméables. Sous l'appellation de standolies (stand‑oils) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette … en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (impression proprement dite, incrustation, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… et marchandises) est de 1.140 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 2. … inclus, et marchandises) est de 950 kg. Le poids en charge maximal du véhicule est de 2.450 kg. Adoption : 1999 … 3. … par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure et possède une capacité …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. 5702.10 ‑ Tapis dits « Kelim » …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …