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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.30
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à …
Explanatory notes
… 28.52 ‑ Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à … du mercure les plus usuels : 1) Oxydes de mercure . L'oxyde mercurique (HgO) est le plus important. Il peut se présenter … orangée ( oxyde jaune ). Ces oxydes sont toxiques, ils noircissent à la lumière. Ils sont utilisés dans la …Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.10
… Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2822
… Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. …
Explanatory notes
… 28.22 ‑ Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce. A.- OXYDES DE COBALT 1) Oxyde de cobalt … (Co 3 O 4 ), poudre noire. 4) Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. 2813.10 ‑ Disulfure de carbone 2813.90 ‑ Autres … des minerais. c) Trisulfure de phosphore du commerce . Le produit dit trisulfure de phosphore est un …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression … ou du travail du caoutchouc non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2) Les ouvrages en caoutchouc non durci … à enlever la bande de roulement; c) le découpage en morceaux . Sont exclus les pneumatiques utilisables pour le …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux … compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …