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438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25; … Des appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09 ; des appareils photographiques numériques du n° 85.25 , …

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… les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25; …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… préparés pour animaux Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation …

Legal note

… Note . 1.‑  Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés pour l'alimentation …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre, qui …

Legal note

… ou dissoutes dans un milieu liquide (n°s 34.05, 38.09, etc.). …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent …

Legal note

… similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les …

Legal note

… les articles du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Legal note

… ainsi que les autres parties d'instruments de musique (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même …

Legal note

… lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions …

Legal note

… ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois …

Legal note

… à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n°  96.09 ). 3.‑  Tout produit susceptible de relever à la fois …

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