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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Explanatory notes

… ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ ‑ Presses mécaniques 8462.63 ‑ ‑ Servopresses 8462.69 ‑ ‑ Autres 8462.90 - Autres La … des presses), autres que les bancs à étirer (n° 84.63).      Les machines à cintrer fonctionnent soit à l'aide …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou le verre ( n°  84.75 ). Les calandres et laminoirs … ( n°  84.62 ) et les machines à gaufrer les tôles ( n°  84.63 ). h)    Les machines pour la fabrication, par laminage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.90

Classification opinions

… la Sect. XVI. Voir également l'Avis Sect. XVI/2. Adoption : 1963 … 4. Chaînes de roulement : Pouvant être utilisées …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506

Explanatory notes

… ‑ Clubs de golf et autre matériel pour le golf : 9506.31 ‑ ‑ Clubs complets 9506.32 ‑ ‑ Balles 9506.39 ‑ ‑ … embarcations, planches à voile ou chars à voiles, du n° 63.06 . g)     Les chaussures ( à l'exception de celles …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

… Fils retors ou câblés, en fibres non peignées :             5206.31 ‑ ‑ Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus … pas 14 numéros métriques en fils simples)             5206.32 ‑ ‑ Titrant en fils simples moins de 714,29 décitex … pas 43 numéros métriques en fils simples)             5206.33 ‑ ‑ Titrant en fils simples moins de 232,56 décitex …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… de ce groupe les rosettes en passementerie ( n°s 62.17 ou 63.07 ), les brandebourgs, les épaulettes et les fourragères … à leurs extrémités et les dragonnes en passementerie ( n° 63.07 ). Les matières textiles utilisées dans la fabrication …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : 5516.31 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.32 ‑ ‑ Teints 5516.33 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.34 ‑ ‑ …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… serpents et les tortues de mer)               - Oiseaux : 0106.31 - - Oiseaux de proie 0106.32 - - Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) 0106.33 - - Autruches; émeus ( Dromaius novaehollandiae ) …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… - - Imprimées               - De fibres synthétiques : 6006.31 - - Ecrues ou blanchies 6006.32 - - Teintes 6006.33 - - En fils de diverses couleurs 6006.34 - - …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… offset. Le format maximum des images est de 754 x 635 mm et la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots …

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