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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.9 > 0105.94
… Volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent … des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même …Legal note
… ou de la Section XI; d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; … des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même … Chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du Chapitre 65; h) les cannes, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - … matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. Parmi eux on peut …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.3 > 1602.32
… De volailles de l'espèce Gallus domesticus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.1 > 0306.11
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.3 > 0306.31
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306 > 0306.9 > 0306.91
… Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.50
… Viandes des animaux de l'espèce caprine …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.10
… De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés …
Section I > Chapitre 2 > Position 0206 > 0206.30
… De l'espèce porcine, frais ou réfrigérés …