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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - … de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même …
Explanatory notes
… de lumière (LED) 8541.42 - ‑ Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43 … chimiques. Ces matières semi-conductrices se caractérisent notamment par leur résistivité qui, à température ambiante, est comprise entre celle des …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur … et pour l'extraction de l'oléine de suint ou de la stéarine de suint. La lanoline , obtenue par épuration du …Section XV > Chapitre 75 > Position 7508
Explanatory notes
… type d'anodes en panier, constituées par des formes brutes telles que des rondelles de nickel disposées dans des … 82 ou 83, soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici : 1) Certaines constructions et …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles … cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués …Section VII > Chapitre 40
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …Legal note
… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, … au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et 29 °C, pourront, sans se …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
Explanatory notes
… d’autres procédés physiques dans des conditions, thermiques notamment, qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, et n’ayant subi aucun traitement … Concernant ses caractéristiques organoleptiques, elle est fruitée et ne présente aucun défaut. Elle est de couleur …Section VI > Chapitre 28 > Position 2849
… Carbures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.49 ‑ Carbures, de constitution chimique définie ou non. 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A) Les carbures binaires , qui … ). c) Les alliages fer‑carbone du Chapitre 72 , tels que la fonte blanche, quelle que soit leur teneur en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …