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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et …
Explanatory notes
… informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et … Autres Les machines et appareils de la présente position, à l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, … pas , par conséquent, à ce groupe, les simples appareils de comptage procédant unité par unité, tels que compteurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à …
Explanatory notes
… automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à … doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des duplicateurs, … des documents, correspondances, etc.), le classement, la comptabilité, etc. Ne sont toutefois admis ici que les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs …
Explanatory notes
… antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs … de l'échappement des cylindres. e) Les additifs peptisants , qui empêchent la formation de gommes dans le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, …
Explanatory notes
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, … pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés … classement. Sont également compris ici les câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… pour être portée au poignet. Cette montre dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour … telles que : programmation des activités sportives; réception de notifications téléphoniques sans la possibilité … 3 c) et 6. Voir également l’Avis 8517.62/20 à 8517.62/23. Adoption : 2023 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50
Classification opinions
… à un terminal. Les circuits imprimés sont conçus pour accepter des courants électriques très faibles d'environ un millième d'ampère. Adoption : 1991 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des … des organes de signalisation ou des dispositifs optiques de lecture. Ils peuvent également transmettre à … etc.). Certains débitmètres utilisent le principe des compteurs de liquides du n° 90.28 (à turbine, à piston, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …