Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… 87.03 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° … et spécialement équipés en vue d’assurer le logement (lits, cuisine, sanitaires, etc.). d) Les véhicules à quatre …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… cristalline requise, taille et forme spécifiques des particules) propres à le rendre apte à un emploi particulier en tant que pigment. Application des RGI 1 (Note …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; … 8805.10 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs …Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.9 > 8436.91
… De machines ou appareils d'aviculture …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20
… Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) …
Classification opinions
… de mélanger la soupe en poudre avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.42
… Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, …