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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… 84.72 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à … à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). 8472.10 - …Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, … DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle … et découpé sur l'article à marquer. Adoption : 1964 … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques …
Classification opinions
… 1. Bouteille isolante isolée sous vide, à double paroi en acier … entre les parois intérieure et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie …
Classification opinions
… par exemple, installé dans les plafonds des cabines de peinture à circulation verticale et utilisé par les … supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le revêtement à 100 % de toutes les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie … à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant électriquement 9105.19 ‑ …Section XI > Chapitre 51 > Position 5112
… Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. …
Explanatory notes
… 51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée … stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au peignage ( gilling ) consistant à les faire passer sur les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les …
Classification opinions
… 1. Epandeuse de sel et de sable pour le déneigement des routes , destinée à être montée sur un …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la …