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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… de la Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du Chapitre 59. Les combinaisons de caoutchouc vulcanisé (autre que le … exclues de la présente position ( n ° s 56.02, 56.03 ou 59.06 ). B)    Les feutres imprégnés, enduits ou recouverts … 57 ). f)     Les nappes tramées pour pneumatiques ( n ° 59.02 ). g)     Les tissus caoutchoutés définis dans la Note …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… De mèches pour lampes, réchauds, bougies ou similaires ( n° 59.08 ).         3)    De tuyaux pour pompes ou similaires ( n° 59.09 ).         4)    De courroies transporteuses ou de transmission au sens du n° 59.10 . d)    Les rubans imprégnés, enduits, recouverts ou …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6203

Explanatory notes

… vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 62.10 ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… tressées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires ( n° 59.08 ). d)   Les tuyaux pour pompes et similaires ( n° 59.09 ). e)   Les courroies transporteuses ou de transmission au sens du n° 59.10 . f)   Les articles pour usages techniques du n° 59.11

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