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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.30
… Huile d’olive vierge …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.20
… Huile d’olive vierge extra …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.40
… Autres huiles d’olive vierges …
Section III > Chapitre 15 > Position 1510 > 1510.10
… Huile de grignons d’olive brute …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.50
… Volants et poulies, y compris les poulies à moufles …
Classification opinions
… 1. Poulie pour moteur en acier, dont la partie intérieure est … une bonne synchronisation avec les autres pièces du moteur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. …
Explanatory notes
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres … l'huile et la graisse; le résidu est ensuite séché et stérilisé par chauffage prolongé et finalement broyé. … cependant, sans que leur classement en soit modifié, être utilisés à d'autres fins (comme engrais, par exemple). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.42
… Dérivés de l'aniline et leurs sels …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube (stabilisateur), benzoate de … et bêta-carotène (colorant)) (moins de 1 %) et d'eau, utilisée dans la fabrication de boissons non alcooliques. La … des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33 et seconde partie du libellé du n° 33.02) et 6. Adoption : 2003 …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …