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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les … permanentes les images révélées (comme l'hyposulfite ou thiosulfate de sodium, le métabisulfite de sodium, le thiosulfate d'ammonium, le thiocyanate d'ammonium, de sodium ou de potassium). 4) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - Machines à …Section XVIII
… CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET …
Explanatory notes
… CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière … d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau. - Opérant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage … à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou …
Explanatory notes
… 84.33 ‑ Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage … à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. … 2) Les corbillards. 3) Les voiturettes de courses hippiques ( sulkys ). 4) Les voitures‑paniers pour enfants … * * * Il est enfin rappelé que le matériel pour sports d'hiver tel que luges, bobsleighs, etc., demeure classé sous …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement …