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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres … ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
Classification opinions
… 4,5 %) et d'eau (moins de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. … matières grasses (0,5 %). Ce produit est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. …Section I > Chapitre 4 > Position 0410
… Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.10 ‑ Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La … de lanières ou de fils de couleur blanchâtre. Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ … au débit du fluide. Les compteurs sont souvent montés en dérivation ou associés à des transformateurs de mesure de … totale de fluide passant dans la conduite ou le circuit principal. Les compteurs de gaz, de liquides ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de quebracho 3201.20 - Extrait de … Il s'agit d'extraits d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), …Section XVII
… MATERIEL DE TRANSPORT …
Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne … , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et … ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83; …Legal note
… , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et … ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83; f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires …Classification opinions
… à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …
Explanatory notes
… activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. 3802.10 - Charbons activés … structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et … manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de …