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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08); …

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… Chapitre ne comprend pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08); …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les … par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 et 42.03 …

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… de métaux précieux. 2.-  A)   Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les … par exemple);        d)   les catalyseurs supportés (n° 38.15);        e)   les articles des n°s 42.02 et 42.03 …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les … les papiers ou cartons d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou davantage de … travers sens machine sens machine plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 …

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… rectangulaire dont au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les … les papiers ou cartons d'un poids au m 2 n'excédant pas 150 g :          a)      contenir 10 % ou davantage de … travers sens machine sens machine plus sens travers 60 700 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 …

Section XV

Explanatory notes

… à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages … général  :          a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en …

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… à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 , 32.12 , 32.13 ou 32.15 );          b)   le ferrocérium et autres alliages … général  :          a)   les articles des n°s 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et … visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans …

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… les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et … visées aux n°s 32.07, 32.08, 32.09, 32.10, 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. CONSIDERATIONS … pour outils, non montés. D)   Sous les n°s 82.10 à 82.15, un ensemble d'ouvrages, bien définis en soi, constituant …

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… du n°  82.11 et d'un nombre au moins égal d'articles du n°  82.15 relèvent de cette dernière position. …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend … cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir (n° 41.15). VI)   Les rognures et autres déchets de cuir ou de cuir …

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… cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une … que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de polygone régulier, ne … des n°s 39.01 à 39.13. Dans le Sous‑Chapitre II, le n° 39.15 vise les déchets, rognures et débris de matières …

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… flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ Le n° 39.15 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une … que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas 1,5 fois la largeur) ou en forme de polygone régulier, ne …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en …

Legal note

… les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , 73.17 , 73.18 et 73.20 ni les mêmes articles en …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

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… contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (n° 29.15);        e)   les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; …

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