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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section I > Chapitre 4 > Position 0401 > 0401.50
… D'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3
… pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm …