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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes … brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : 7113.11 - - En argent, même …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … rémacémide … rétigabine … rivastigmine … runcaciguat … sacubitril … sacubitrilat … safinamide … acide salcaprozique … acide …Classification opinions
… 1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, … brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. …
Explanatory notes
… forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30 - Autres, en aciers … l'adhérence du béton. 2) Les barres de l'espèce ayant subi une torsion après laminage ainsi qu'il en est notamment …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, …
Explanatory notes
… 39.19 ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour …
Explanatory notes
… autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour … têtes permettant d'exécuter simultanément des piqûres doubles, triples, etc. Sont également comprises ici les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou …