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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou …
Explanatory notes
… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en … (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente position, … de dahlias ( n° 06.01 ), ainsi que les pommes de terre fraîches ou sèches ( n°s 07.01 ou 07.12 , selon le cas). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, …
Explanatory notes
… persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, … ferme‑ portes automatiques , y compris ceux à ressort ou à freins hydrauliques, pour portes de bâtiments ou autres. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à …
Explanatory notes
… pour la coiffure (sèche‑cheveux, appareils à friser, chauffe‑fers à friser, par exemple) ou pour sécher … à convection, à rayons infrarouges ou à induction à haute fréquence et appareils mixtes gaz‑électricité, par exemple). … et boîtes chauffantes pour aliments. 9) Les sauteuses et friteuses. 10) Les appareils à torréfier le café. 11) Les …Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent …
Explanatory notes
… animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … (telle l'huile de lin) auxquelles ont été incorporées à froid de petites quantités de produits siccativants (borate … Cette partie comprend, entre autres, les huiles de friture usées contenant par exemple de l'huile de navette, …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non …Section II > Chapitre 10 > Position 1001
… Froment (blé) et méteil. …
Explanatory notes
… 10.01 ‑ Froment (blé) et méteil (+). ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges - … par de nombreuses variétés; - Mandarines à petits fruits, qui comprennent de nombreuses espèces. 3) les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …