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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, … de caoutchouc, fabriquées avec ces fils. B.‑ FILS TEXTILES, LAMES ET FORMES SIMILAIRES DES N° s 54.04 OU 54.05, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris … position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de métal des Sections XIV et XV, pour … s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à l'aquarelle, gouaches, peintures à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. 4404.10 ‑ De conifères 4404.20 … de ces articles. 5) Les bois en éclisses , les lames ou rubans de bois , constitués par des lamelles et feuillets tranchés, déroulés ou parfois sciés, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. 3207.10 - Pigments, opacifiants et … et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons Cette position comprend un ensemble … leur présentation sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, même colorés ou argentés. Ces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés … meubles en bois. La présente position couvre en outre les lames et frises pour revêtements de sol constituées par des … digitale, par exemple, elles relèvent du n° 44.07 . Les lames et frises plaquées ou contre‑plaquées relèvent du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7320 > 7320.10
… Ressorts à lames et leurs lames …