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1812 résultats pour "art"

Section XII > Chapitre 64 > Position 6406

… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des … semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et …

Explanatory notes

… semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et … assurant un simple rôle de maintien ou de soutien des articulations défaillantes). Ces articles suivent le régime …

Section XXI

… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …

Explanatory notes

… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …

Explanatory notes

… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . … ici des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en … suivants, même lorsqu’ils ont été conçus ou créés par des artistes : a)    Les sculptures ornementales de caractère …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …

Explanatory notes

… 95.05 -   Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y … des pâtisseries traditionnellement associées à une fête particulière (animaux, drapeaux, par exemple). 2)   Articles … des fêtes de Noël et notamment les arbres de Noël artificiels, les crèches, les sujets et animaux pour …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en …

Explanatory notes

… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour … l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

… organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties …

Classification opinions

… et 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une bride dotée de cinq orifices qui …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à … pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en …

Explanatory notes

… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à … pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …

Explanatory notes

… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres … de feutre ou de nontissés, qui peuvent consister en articles d'ameublement ou d'habillement ou en autres vieux …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

… dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) …

Classification opinions

… l. L'air présent dans l'espace entre les deux parois a été partiellement évacué, créant une isolation pratiquement sous …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. …

Explanatory notes

… textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement … textiles (notamment des fibres textiles synthétiques ou artificielles), préparés pour la fabrication de perruques et …

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