Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe … (peinture à la main, impression, au moyen de vitrauphanies, etc.), et tous autres verres autrement décorés, à … individualisés, sous réserve que ceux-ci ne soient ni encadrés, ni doublés, ni associés à des matières autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en …
Explanatory notes
… et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en … soja, palme, tournesol, coton, jatropha), de graisses animales (par exemple, saindoux, suif) ainsi que d’huiles ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et … 4) Les eaux sulfurées ou sulfureuses. 5) Les eaux arsénicales. 6) Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales … sensiblement les mêmes propriétés que celles de ces dernières. Les eaux minérales (naturelles ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6 > 3825.61
… Contenant principalement des constituants organiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.40
… Escaliers mécaniques et trottoirs roulants …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7503 > 7503.00
… Déchets et débris de nickel …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7504 > 7504.00
… Poudres et paillettes de nickel …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8109 > 8109.2
… Zirconium sous forme brute; poudres …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.40
… Oxydes et hydroxydes de nickel …