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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression …
Explanatory notes
… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et … - Autres collants (bas-culottes) : 6115.21 - - De fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % …
Explanatory notes
… 35.02 - Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % … 3502.19 - - Autre 3502.20 - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les …
Explanatory notes
… 91.01 ‑ Montres‑bracelets, montres de poche et montres similaires (y … un compteur de temps : 9101 .11 - - A affichage mécanique seulement 9101.19 - - Autres - Autres … même incorporant un compteur de temps : 9101 .21 - - A remontage automatique 9101 .29 ‑ ‑ Autres ‑ …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques … et qu'ils soient propres à l'alimentation des animaux, la présente position comprend des produits et des déchets … sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières végétales en vue de l'extraction de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …