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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.92
Classification opinions
… chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte qu’elle présente, dans le tissu, une largeur apparente …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
Classification opinions
… 1. Capsule de tabac (voir fig. 1 ), présentée séparément, conçue pour être utilisée dans un dispositif spécial chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.24
… Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques …
Classification opinions
… commande et de contrôle des mouvements; une plate-forme sur laquelle sont fixés à demeure des sièges mobiles, selon une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …
Classification opinions
… au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont constitués d'une diode laser et d'un micro-circuit … un rayon lumineux rouge cohérent et visible dont la longueur d'onde se situe entre 660 et 680 nanomètres (nm). Ils peuvent projeter …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de … 0,2 % max et un agent de revêtement : 0,1 % max. Ce produit constitue le matériau de base pour la fabrication de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40
Classification opinions
… 1. Vêtement à manches longues en tissu de polyester, comportant un col et des … un col, un capuchon et des poches latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets …