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Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques … peuvent aussi être décorés, garnis de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou …

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… montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à … à 60. G)    Au sens du présent Chapitre, l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …

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… de cette couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à …

Section XVII

Explanatory notes

… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les … ceux pour véhicules automobiles ( n° 84.05 ). c)    Les turbines à vapeur du n° 84.06 . d)    Les moteurs de tous …

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… vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les articles des n°s 84.81 ou 84.82 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les … et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en … à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, …

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… dans le n° 97.06;        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne … ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en … à 97.05. 6.‑  Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du …

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… comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du … avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont … les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie …

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… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes. 4.‑ Les pâtes de neutralisation …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. …

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… les produits textiles du n° 58.11;        c)   les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués … feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un … a)  les produits ci-après : 1)       les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); … plupart des produits employés comme engrais, qu'ils soient naturels ou artificiels. Par contre, le pr ésent Chapitre ne …

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… les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un … a)  les produits ci-après : 1)       les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres); …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

…         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … Les cuirs et peaux bruts, à l'exclusion des cuirs et peaux revêtus de leurs poils ou de leurs plumes ou de leur duvet …

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…         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles … transversale n'excède pas 1 mm, ainsi que les lames et les tubes aplatis (y compris les lames et les tubes aplatis, …

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… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … similaires en matières à tresser, parallélisés les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles …

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