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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… fils 100 % nylon provenant de fils retors teints en noir, composés de deux fils simples constitués chacun d'un … coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… diéthyle 2931.44 - - Acide méthylphosphonique 2931.45 - - Sel d’acide méthylphosphonique et de … le n° 28.53 ). Les esters des acides siliciques et leurs sels relèvent du n° 29.20 . Les mélanges délibérés de … . a) Acide méthylarsinique (CH 3 AsO(OH) 2 ) et ses sels. Cet acide cristallise en lamelles. Il form e des …Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges - Mandarines (y … de leur écorce, par une division plus nette de leurs segments et par une saveur plus sucrée et plus parfumée. La …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs. …
Explanatory notes
… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A. Les … de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les remorqueurs conçus pour porter …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30
… Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils …
Classification opinions
… en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs , destinée à être fixée dans l'épaisseur des murs … Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des … - un renfort longitudinal; - un renfort longitudinal et une serrure 3 points; - des joints hermétiques; - un précadre de …Section II > Chapitre 8 > Position 0806
… Raisins, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.06 ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé … babeurre en poudre, un colorant (extrait de paprika) et du sel. Le gruau de maïs présentant initialement un taux … nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le mélange de poudre de fromage et d'huile de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer … et le toluène diisocyanate dimère, sont très largement utilisés pour la fabrication des polyuréthannes. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43
… Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux …