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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. … fibres synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles ‑ Autres vêtements, pour …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… ou accidentelles) ou d’exploration (terrestre ou sous-marine). Ces articles incluent, sans s’y limiter, les … signes, symboles et mots incisés ou sculptés et les textes manuscrits ou illustrés sur papyrus, bois, soie, parchemin, … de la même pièce ou médaille et ils doivent être manifestement destinés à une collection. Les monnaies et …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… les serpettes fermantes 8211.94 ‑ ‑ Lames 8211.95 - - Manches en métaux communs Sont compris dans cette position … ou être à manche rapporté (en métal commun, bois, corne, matière plastique, etc.). 2) Les couteaux non fermants, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03. …
Explanatory notes
… : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) … de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07 ). 3) les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …
Explanatory notes
… pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux … sans humidification ou autre ajout, sont poisseuses en permanence (d'un côté ou des deux côtés) et qui adhèrent … par simple contact ou simple pression du doigt ou de la main. Il est à noter que la présente position couvre …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et … du n° 8901.20 8901.90 - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le … de personnes ou de marchandises, destinés à la navigation maritime ou à la navigation intérieure (sur les lacs, les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …