Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et …
Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou … la construction de réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, utilisés en particulier dans de nombreuses …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils … dits radioactifs ) ( n° 90.22 ). B.‑ OSCILLOSCOPES, ANALYSEURS DE SPECTRE ET AUTRES INSTRUMENTS ET APPAREILS … à volonté pour son affichage sur le tube. * * * Les analyseurs de spectre sont des appareils qui identifient les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la … impuretés contenues dans les pores et lui rendre son grain naturel. 6) Les machines à battre ou à lisser à marteaux , …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le …
Explanatory notes
… 95.06 ‑ Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le … Fixations pour skis 9506.19 ‑ ‑ Autres ‑ Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel … la pratique du ski de neige (dispositifs de fixation et de freinage pour skis, bâtons de ski, par exemple). 2) Skis …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution …
Explanatory notes
… - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution … universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation humaine. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.40
… Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons …