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Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les … 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la … gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson. 4)    Les légumes et fruits, préparés ou conservés, …

Legal note

… les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les … 5.-  Aux fins du n° 20.07, l’expression obtenues par cuisson signifie obtenues par traitement thermique à la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un écran … : agenda, carnet d'adresses, liste des tâches, bloc-notes, calculatrice, registre des dépenses. Application de la RGI 3 (b). Adoption : 2004 … 2. Tablette électronique conçue pour fonctionner essentiellement en utilisant son …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… (l'un positif et l'autre négatif) reliés par une plaque de cuivre, dans lesquels le passage d'un courant continu … etc. Adoption : 1965 … 2. Armoire réfrigérée d'extérieur , conçue pour accueillir des appareils électriques et électroniques tels …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011 > 9011.80

Classification opinions

… les deux caractéristiques suivantes : 1°) diamètre de l'oculaire (diamètre extérieur du tube de la lentille) : 16 … les deux plans dans lesquels sont fixés respectivement l'oculaire et l'objectif) : 110 mm au minimum. Voir …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… d'autres dispositifs de présentation (grilles, bacs, etc.), conçus pour être posés sur le sol. Adoption : 1969 … 2. … de 210 cm et doté d'une bande transporteuse, conçu pour accueillir une caisse enregistreuse, du type utilisé dans …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… 1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles (10 %), … 39,1 %), des légumes (environ 7,9 %) et une sauce au curry rouge (environ 53 %). Avant consommation, le plat doit … mélangé, le plat contient 49,1 % de riz jasmin, 27 % de curry rouge thaïlandais (lait de coco, eau et pâte de curry …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.19

Classification opinions

… La trousse contient principalement ce qui suit : 1°) cupules enduites d'antigènes VIH-I et VIH-II purifiés et 2°) … placé dans les cupules se lient aux antigènes VIH après une incubation de 30 minutes à 40 °C. Après lavage des cupules à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué … à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs … la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un circuit à coefficient de température positif …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… électrique, destinés à être montés principalement sur les véhicules automobiles. Adoption : 1964 … 5. Appareil pour le … physiquement et de connecter un substrat de verre LCD et un circuit imprimé flexible de circuit intégré de commande au … 6. Adoption : 2018 … 12. Cireuse de sol à deux vitesses , conçue pour un usage professionnel, pouvant exercer la …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches … pour contenir, organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 …

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