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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10

Classification opinions

… dans des systèmes de fixation, et dotée d'une empreinte en creux. Le produit correspond à la norme ISO/TC 150 pour les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui établit la …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa … de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) … part, les résidus du n° 23.02 s'effectue sur la base des critères de teneur en amidon et de teneur en cendres fixés … et 20.05 . g)    Les sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales …

Legal note

… céréale (1) Teneur en amidon (2) Teneur en cendres (3) 315 micromètres (microns) (4) 500 micromètres (microns) (5) Froment et seigle 45 % 2,5 % 80 % …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et dont chacun comporte, …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les … de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues … au sol, afin de faciliter la germination des semences et la croissance des plantes.  Elles peuvent contenir de faibles …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous;        c)  les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les … de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Legal note

… du n° 96.06 (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… collagène animal hydrolysé, du méthylglucosedioléate macrogol 120, du parfum, de l'imidurée, de l'acide …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Legal note

… et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);         r)  les … les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis … de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte‑serviettes, les plaques …

Legal note

… parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);         r)  les … les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi‑produits ou de produits finis … de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte‑serviettes, les plaques …

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