Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… doucie 7005.29 - - Autre 7005.30 - Glace armée La présente position couvre le verre flotté en plaques ou en … du verre acquièrent la planéité et le poli d'une surface liquide qu'elles conservent par la suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
Explanatory notes
… bords externes ainsi que, le cas échéant, sur les bords des évidements qui y sont pratiqués. 3°) Soit encore d'un empilage de feuilles d'un … etc. ou le raccordement de certaines conduites. Ne sont pas considérés comme join t s métalloplastiques les joints en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… 85.21 ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS … ET APPAREILS COMBINES D'ENREGISTREMENT ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). D'autre part, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
Explanatory notes
… (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette … remarquable à la plupart des milieux, notamment aux acides (toutefois, l'eau régale l'attaque). C'est après l'argent et le cuivre, le meilleur conducteur de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
Explanatory notes
… instruments de musique à vent, exception faite de certains des instruments mentionnés au n° 92.08 (les orchestrions, … exemple), qui peuvent aussi, dans une certaine mesure, être considérés comme des instruments à vent. La présente position couvre : A) …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
Explanatory notes
… (statuaire) modèle en matières molles des figures destinées soit à être coulées en bronze ou en plâtre, soit à … opère généralement comme suit : Il commence par fixer son idée en une maquette , le plus souvent de grandeur réduite … de l’artiste. Ces exemplaires ne sont jamais rigoureusement identiques, car l’artiste est intervenu chaque fois par des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …