Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
… Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. …
Explanatory notes
… 87.14 - Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13. … destinés aux véhicules visés ci‑dessus. 2°) Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi ces parties et accessoires, on peut citer : 1) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - … pulvérisé par une pompe d'injection au sein de l'air (parfois enrichi de gaz combustible) préalablement comprimé … de lignite, huiles végétales (d'arachide, de ricin, de palme, etc.). * * * Les moteurs de la présente position …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux … des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les couteaux tranchants et pièces … etc. (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à couper le pain, le jambon, etc.). 4) pour machines agricoles, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… ‑ Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. ‑ Montures : 9003.11 ‑ ‑ En matières … de fixation) et ressorts en métaux communs ne sont pas considérés comme parties de montures, de tels articles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un … A) Les instruments à cordes frottées . Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes … l'excitation de l'air, font résonner les notes de l'accord parfait. b) Les cymbalums (ou czimbalums), …Section XV > Chapitre 73 > Position 7315
… Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.15 ‑ Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Chaînes à maillons … 1) Les chaînes de transmission de tous systèmes (pour appareils de levage, véhicules, etc.). 2) Les chaînes …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de … ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, … poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, … autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 … des n°s 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont …Section II > Chapitre 12
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les … les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées … comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305
… Parties et accessoires des articles des n°s 93.01 à 93.04. …