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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne parabolique (réflecteur) pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. … destiné à être utilisé avec une antenne parabolique pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 3. … d'alimentation (guide d'ondes), en aluminium, comportant un espace tubulaire, servant à conduire les ondes …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou non, sur la face destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, … d'impressions et d'une largeur nettement inférieure à celle de la bande en papier, présentées en rouleaux et …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en … en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. 8516.10 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries brutes du … les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier …Legal note
… les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans ce dernier … comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles du …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures …
Classification opinions
… ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des produits des … eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de …Legal note
… eux de produits d'une même position restent classés sous cette position; b) les mélanges entre eux de produits … a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …