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Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus … d'illipé; Graines de kapok; Graines de karité; Graines de moutarde; Graines de mowra; Graines de niger; Graines …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, encadrées ou autrement travaillées ou encore …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. Ces traverses peuvent avoir des arêtes émoussées … consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… de l'effilochage de fils ou de chiffons de laine cardés ou peignés. 2)    L'extrait ( extract ), obtenu à … ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus par cardage ou peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… à la connexion ou à la dérivation (colliers, manchons, raccords, coudes, tés, siphons, etc.). Ne sont pas compris …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… plaques ondulées, réservoirs, auges, bassins, éviers, raccords pour tuyaux, joints, manchons, panneaux imitant la sculpture, faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… Note  9 e ) de la Section XV et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain ( autres … que les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… dans les bouts‑filtre, et le papier manchette, servant à accorder le bout‑filtre à la cigarette de tabac), quelles … Les papiers à cigarettes peuvent être enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres métalliques et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons … ce groupe ‑ et non au Chapitre 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en …

Section VI > Chapitre 36

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