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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles … en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles … en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … bâtonnets de charbon de bois en poudre qui contiennent en très faibles proportions du nitrate de sodium destiné à …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - … autres qu'à rames, des navires pour le transport de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, … ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et de certains outils ou articles … bourreliers, selliers ou cordonniers (y compris les tranchets, emmanchés ou non); les couteaux d'apiculteurs ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou …
Explanatory notes
… pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou … longue série de postes de filage identiques juxtaposés (travées). Chaque élément comporte notamment une pompe … de refroidissement. La filière est à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… 07.12 ‑ Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement … ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - - Champignons du …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de …
Explanatory notes
… 93.03 ‑ Autres armes à feu et engins similaires utilisant la … (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance‑fusées et … Les canons paragrêles , sortes de canons en tôle, de forme tronconique dont la décharge sur un nuage à grêle a pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …