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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de …
Explanatory notes
… aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de … soit à soutenir ou à maintenir des parties du corps à la suite d'une maladie, d'une opération ou d’une blessure. On … même si ces derniers jouent aussi un rôle effectif de support ou de maintien. 11) Les suspensoirs orthopédiques ( …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour …
Explanatory notes
… (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour … intercalés (interrupteurs et sectionneurs), ou encore à substituer un circuit ou un système de circuits à un autre (commutateurs). Ils sont dits uni , bi , tripolaires suivant le nombre de conducteurs prévus. Appartiennent …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62
… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …