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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, … b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, … b) les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202 > 3202.10
… Produits tannants organiques synthétiques …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.41
… Outremer et ses préparations …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.10
… Présure et ses concentrats …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.20
… Agrafes présentées en barrettes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.90
… Autres, y compris les parties …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308 > 8308.90
… Autres, y compris les parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.34
… Autres, pour produits agricoles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.40
… Compacteuses et rouleaux compresseurs …