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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. 2809.10 ‑ Pentaoxyde … ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de diphosphore, l'acide … pentoxyde de phosphore, anhydride phosphorique) (P 2 O 5 ) s'obtient par combustion dans l'air sec du phosphore extrait …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces …
Explanatory notes
… 85.47 ‑ Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces … Pièces isolantes en céramique 8547.20 ‑ Pièces isolantes en matières plastiques 8547.90 ‑ Autres A.‑ PIECES ISOLANTES, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; … bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. 3805.10 ‑ Essences de térébenthine, … de pin ou de papeterie au sulfate 3805.90 ‑ Autres Cette position couvre principalement des produits riches en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures … de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures … de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. 8311.10 - Electrodes enrobées pour le soudage à … à la flamme, en métaux communs 8311.90 - Autres La présente position groupe les fils, baguettes, tubes, plaques, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
Explanatory notes
… 5503 .40 ‑ De polypropylène 5503 .90 ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les … générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent … ayant une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449 > 8449.00
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.04 ‑ Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni … viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, présentant une forme … d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque l'utilisateur aspire de l'air à travers le dispositif, l'air inhalé est détecté par le capteur d'air, lequel active un atomiseur qui chauffe et vaporise le liquide …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.39
… D'autres matières textiles …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.2 > 6001.29
… D'autres matières textiles …