Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007 > 9007.20
… Projecteurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde d’ammonium quaternaire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à … amiante, etc.), à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la … des carpettes ou des articles plus légers (couvre-lits, robes de chambre, etc.). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. …
Explanatory notes
… rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc(+). … Les bandages (pleins ou creux) sont destinés à équiper les roues et roulettes de jouets, de meubles, par exemple. Les bandages …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers … sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non … (combiné avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication … pour la fabrication de panneaux pour la signalisation routière, d'enseignes lumineuses, d'écrans …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …