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1427 résultats pour "农村不动产权证办理期限<网址:zjw211.com>西安青河大学本科毕业证-群馬大学设计学位证<网址:zjw211.com>彭布罗克郡学院文凭毕业证怎么仿制xC"

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

…             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)             5206.13 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en … 35 mm               - Autres : 3702.96 - - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.23 - - D’un poids maximal au …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être … bateaux de sauvetage relèvent du n° 89.06 ). Sont en outre exclues de la présente position les planches à voiles ( …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm 4411.14 - - D'une épaisseur excédant

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… à diélectrique liquide : 8504.21 - - D'une puissance n'excédant pas 650 kVA 8504.22 - - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA 8504.23 - - D'une puissance …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres               ‑ Jus de … pamplemousse; jus de pomelo : 2009.21 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.29 - - Autres               ‑ Jus de tout autre agrume : 2009.31 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.39 - - Autres               ‑ Jus …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm             4010.32 - - Courroies de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge … les camions conçus pour le transport du béton frais, à l'exclusion des camions‑bétonnières du n° 87.05 , etc., les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au … ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, …