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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… d'ancrage pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans … un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des …

Section XI

Explanatory notes

… toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les … cependant des toiles filtrantes, des tissus épais et des étreindelles en cheveux des types utilisés pour les presses …

Legal note

… toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour … du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);          t)   les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de …

Legal note

… amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21);        … parties , au sens du n° 64.06, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et … de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour l'application de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… Il est propulsé par un moteur à essence qui permet d'atteindre la vitesse maximale de 21 kilomètres par heure … avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. Le freinage est actionné au niveau du guidon et par une pédale. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), … de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et cinq LED jaunes, ainsi qu’un …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… rouge et une écharpe rouge ornée d’étoiles ou de flocons de neige blancs et tient un cadeau à la main.  Sa tête est placée dans une boule à neige. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis … devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de neige.  La maison présente une ouverture en forme de sapin.  …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… destinées à être ajoutées, en proportion variable pouvant atteindre 15 à 20 % des produits finis, à la farine ou à la … contenant du carbonate de calcium (environ 50 %) et de la caséine (environ 43 %). Adoption : 1986 … 7. Gélules de … d’acides gras très concentrés en oméga-3 EPA (acide eicosapentaénoïque) et DHA (acide docosahexaénoïque), obtenu …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… récolte. La pellicule de saponine, qui ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Classification opinions

… aplaties de polychlorure de vinyle sont perceptibles à l'oeil nu ailleurs qu'aux points de croisement. Adoption : …