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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… fusion, obtenue soit par le dard d'un chalumeau, soit par l'effet combiné d'un dispositif de chauffage électrique et … créé entre l'objet à peindre et l'atomiseur a pour effet d'attirer les particules de peintures projetées sous …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… de rhubarbe, ainsi que les griffes d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, … relèvent également de la présente position. En sont toutefois exclues les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente … non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de … le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à enlever la bande de roulement; …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… classés ici. 5)    Les armes similaires fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6)    Les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… Les orges de l'espèce ont une couleur jaune paille et sont effilées aux extrémités. Elles ne sont incluses dans la … pas  : a)    L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou torréfiée (succédané du café) ( n° 21.01 ). c)     Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… pas 1.000 micromètres (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… dispositifs similaires; b)    les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé … rivets; c)    les pantoufles ou les mules sans quartier ni contrefort, dont le dessus, fabriqué d'une seule pièce ou … par des lanières passant au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… (maillechort) 7411.29 ‑ ‑ Autres Les tubes et tuyaux sont définis par la Note 9 e) de la Section XV . Les dispositions … les tubes et tuyaux peuvent être extrudés à leur taille définitive sans étirage. Les tubes et tuyaux en cuivre … dans la fabrication d'appareils pour cuire, chauffer, refroidir, distiller, rectifier ou évaporer) et ils sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7215

Explanatory notes

… Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère … telles que des marques de fabrique. 4)    Ouvraisons effectuées uniquement en vue de la recherche des défauts du métal. …

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