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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du … les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent … ou 72.09 . Les produits de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… verre (alors que la montre lépine a un seul fond, la montre savonnette en a deux, dont l'un, le couvercle , protège le … pendant ni d'anneau, mais elles sont munies d' anses pour recevoir le bracelet. Les anses sont composées de plusieurs … ou en métaux précieux, parfois en matières plastiques, ivoire, agate, nacre ou écaille. Elles peuvent être décorées …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… correspond à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5° (voir la Note 1 de sous‑positions). Ils sont généralement … utiliser, en l'état, pour l'alimentation humaine, sans avoir à subir de raffinages. Les sucres de canne ou de … par exemple, et les sucres candis formés de cristaux volumineux obtenus par la cristallisation lente de sirops de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… Ne pas être exclus en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi … 1)    Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour invalides, et leurs parties (capotes, … d'échappement (silencieux) et leurs parties. 21)  Les réservoirs à carburant. 22)  Les pare‑brise. 23)  Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824

Explanatory notes

… (CHIMIQUES OU AUTRES) A trois exceptions près seulement (voir les points 7), 19) et 32) ci‑dessous), la présente … général) que totalement formées de constituants naturels (voir, notamment, le point 24) ci‑après). Toutefois, la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… de tableaux de commande ou de tableaux de bord, voire de certaines loupes très ordinaires.        La … ou 90.02 , selon qu'ils sont non montés ou montés (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, restent …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, bassins de fontaines, monuments funéraires, mâts, pylônes, traverses pour voies ferrées ou similaires, éléments de voies de guidage pour aérotrains, chambranles de portes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… (tours parallèles, tours en l’air, tours verticaux, tours révolvers, etc.), y compris les tours à copier et à … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les … et autres données sont enregistrés de manière à pouvoir être directement ou ultérieurement accessibles.  Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… brisées. Les profilés de la présente position peuvent avoir subi des ouvraisons mécaniques, telles que perçage, … et les palplanches ( n° 73.01 ), ainsi que les éléments de voies ferrées ( n° 73.02 ). b)    Les pièces de construction …