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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.30
… Huile de ricin et ses fractions …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.9 > 0709.93
… Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.10
… Fils à haute ténacité en rayonne viscose …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103 > 7103.10
… Brutes ou simplement sciées ou dégrossies …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. …
Explanatory notes
… analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées. Les terres reprises sous cette position sont des … organismes fossiles (diatomées, etc.). Pour être comprises ici, leur densité apparente doit être inférieure ou égale à … reprises aux n ° s 68.06 ou 69.01 . Ainsi, les blocs sciés de diatomite relèvent du n ° 68.06 s'ils n'ont pas …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). … entièrement calcinés. Outre les argiles communes, on peut citer les produits spéciaux suivants : 1) La bentonite , … ( n ° 38.24 ). d) Les argiles expansées (utilisées comme ciments légers ou comme calorifuges), même obtenues par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, … Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement précises et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou …