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Section XI > Chapitre 53

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la …

Section XI > Chapitre 50

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la …

Section XI > Chapitre 51

Classification opinions

… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et … de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités … unités; et            3°)   être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - codes ou signaux - …

Legal note

… les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, d'une part, et … de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d’unités … unités; et            3°)   être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme - codes ou signaux - …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de …

Legal note

… avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont … équipés d’un système d’exploitation conçu pour assurer les fonctions d’une machine automatique de traitement de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12); … nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.      Pour …

Legal note

… teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12); … nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.      Pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… automatique de traitement de l'information qui les transforme en une spectrographie et les traduit en données … (CD-ROM) (logiciel spécial) qui servent à en améliorer les fonctions. Le dispositif d'analyse étant capable de réaliser … clavier à celui de système de spectromètre de flamme ou à four commandé par une machine automatique de traitement de …

Section XV

Explanatory notes

… 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles … Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, …    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et …

Legal note

… 2.‑  Dans la Nomenclature, on entend par parties et fournitures d'emploi général  :          a)   les articles … Dans la Nomenclature, on entend par métaux communs  : la fonte, le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, …    Barres          les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… de sorte que la configuration matérielle qu'elles forment avec ces postes de travail sert à les relier … être reliés à un seul réseau token-ring. Ces boîtiers fonctionnent comme des relais matériels auxquels sont … dans le réseau token-ring et servent à détecter le non-fonctionnement d'une unité ou d'une machine afin de ne pas …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de … et les préparations du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les … et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);         …

Legal note

… coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de … et les préparations du n° 34.02;         g)  les gommes fondues et les gommes esters (n° 38.06);         h)  Les … et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);         …

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