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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007

Explanatory notes

… De caméras 9007.92 ‑ ‑ De projecteurs La présente position couvre : A)   Les caméras y compris celles pour la … pour la projection diascopique d'une série d'images en mouvement comportant ou non une bande sonore sur le même … pouvoir être utilisés alternativement. La présente position couvre aussi bien les appareils utilisés dans l'industrie …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… d'entretien similaires 6307.20 ‑ Ceintures et gilets de sauvetage 6307.90 ‑ Autres La présente position englobe les … ils affectent la forme de diverses parties du vêtement ou peuvent être montés, les diverses parties du patron étant … confectionnées à plat ( autres que les bâches et les toiles couvre‑sol du n° 63.06 . 9)    Les sacs utilisés pour …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux … de boutons; ébauches de boutons La présente position couvre les boutons de vêtements, de linge, etc., y compris … etc., ou bien la combinaison de ces matières; les boutons peuvent en outre être recouverts de matières textiles. Parmi …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… sont des appareils qui, sans l'intervention d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un … diversement disposés autour de noyaux en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, dans certains cas ‑ … D'autre part, le fait que ces appareils incorporent souvent des dispositifs servant à réguler la tension ou le …

Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1)   Les tresses . On considère comme tresses les … on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses peuvent être juxtaposées et assemblées, par couture ou … servant principalement à l'assemblage ou au renforcement et pouvant, de surcroît, concourir à réaliser un simple effet …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440

Explanatory notes

… et appareils 8440.90 ‑ Parties La présente position couvre les machines et appareils utilisés pour la confection … d’une couseuse, qui les réunit par simple couture ou, plus souvent, sur un ruban ou une bande de tissu. 7)    Les … ou à arrondir les dos des volumes avant la pose de la couverture ou la reliure. 8)    Les machines à poser les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… et émeraudes 7103.99 - - Autres La présente position couvre un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, leur … de parure ou d'ornementation. Certains de ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

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