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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs … et semi‑remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Autres remorques et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. … pour caoutchouc dérivé des huiles ainsi que les matières ci‑dessus régénérées, à la condition que ces matières aient été … faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de … le coton. La cellulose non dénommée ni comprise ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La … ou non) sont : 1) Les acétates de cellulose , obtenus par traitement de la cellulose (généralement des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), … la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés au transport des voyageurs. Les feuilles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … exaprolol … fédotozine … fénalcomine … fingolimod … flusoxolol … ganglefène … guafécaïnol … guaïactamine … … … tocamphyl … toliprolol … trimébutine … triparanol … trodusquémine … tyromédan … xénysalate … xibénolol … …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.70
… Alcools gras industriels …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.40
… Autres serrures; verrous …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.10
… Brûleurs à combustibles liquides …