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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège … briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques 4504.90 ‑ … La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même que celle des produits en liège naturel énumérés dans …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… 93.01 ‑ Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et … par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs … grande portée se déplaçant sur voies ferrées. Il en est de même des canons automobiles conçus pour se déplacer sur …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette … dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être … telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines …Section XI > Chapitre 55 > Position 5506
… Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… ‑ Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature . 5506.10 ‑ De nylon … dispositifs, les fibres sont étirées en rubans. Cette méthode évite ainsi le découpage effectif des câbles en … ou l'un des procédés décrits ci‑dessus sont étirés en mèches plus minces présentant une légère torsion, qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ … à la cigarette de tabac), quelles que soient leur forme ou leur présentation. D'une manière générale, le … enduits, sur un bord, de cire, de paraffine, de poudres métalliques et d'autres substances imperméables; les tubes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … la restauration des vieux tableaux, en photographie ou en médecine (antiseptique ou hémostatique). Présenté en tant que médicament sous forme de doses ou en emballages pour la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9610
… Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. …
Explanatory notes
… 96.10 ‑ Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types … l’aide du crayon d’ardoise ou de la craie ou de marqueurs à mèche feutre ou à pointe poreuse (ardoises d’écoliers, … d’un support en toutes matières (bois, carton, amiante‑ciment, tissu, etc.), recouvert sur l’une ou les deux faces …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… partir d'une seule feuille en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et … de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées plus ou moins en forme de pied et …Section XV > Chapitre 82
… outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs … des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en …Legal note
… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … d'une lame ou d'une partie travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en … de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, … et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …