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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82
Explanatory notes
… contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑ Les assortiments composés d'un … qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir ci‑après) et qui … spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, rivets, ressorts (pour sécateurs, par exemple), chaînes et …Legal note
… contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). 3.‑ Les assortiments composés d'un …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Classification opinions
… 1. Sac à main à surface extérieure en cuir gaufré et à surface intérieure doublée de matières textiles (mesurant approximativement 35 x 22,5 x 17 cm), à fond rigide de forme ovale. L'accès au compartiment intérieur, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs …