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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position - Autres : 4002.91 - - Latex 4002.99 - - Autres La présente position couvre : 1) Le caoutchouc synthétique tel qu'il …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …
Explanatory notes
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non … est celle qui fournit la nacre de perle. La présente position couvre : 1) Le corail brut , ainsi que le corail … ou autrement travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni …
Explanatory notes
… appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni … De conifères 4404.20 ‑ Autres que de conifères La présente position couvre : 1) Les bois feuillards , constitués par … de noisetier, de bouleau, etc., fendues, même écorcées ou grossièrement travaillées à la plane, pour la fabrication …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … par soudage ou sertissage 7310.29 ‑ ‑ Autres Alors que la position précédente a trait aux récipients en fonte, fer ou … qu 'ils ne soient pas conçus de manière à comporter des dispositifs de circulation de liquides ou de gaz dans …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant … et titres similaires. Les articles de la présente position, qui sont édités par une autorité déterminée (et … affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe postale. Dans certains pays, les timbres‑poste font, en même …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2
… d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres …