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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés 2616.90 ‑ Autres Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - … d'une protéine associée à un composé non protéique de faible poids moléculaire, agissant en cofacteur. Le … d'obtention ou qui sont ajoutés pour la mise au type, ainsi que des agents de conservation (le glycérol, par …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et … de wagonnets ou de tenders, non montées sur châssis, ainsi que les parties de carrosseries, comme, par exemple, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ … moins rectangulaire. Elle couvre également les traverses d'aiguillage qui sont plus longues et les traverses de pont, … à long terme est souvent assurée par imprégnation à l'aide de créosote ou de produits similaires. ° ° ° Note …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un … destinés à être placés devant les yeux, soit pour corriger certains défauts de la vue, soit pour les protéger des …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806
… Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 18.06 ‑ Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (+). 1806.10 ‑ Poudre de … l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un … On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette … couvre les graines de navette ou de colza traditionnelles ainsi que les graines de navette ou de colza à faible teneur …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de l’amiante - … fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, moulage, enroulement, etc. avant que le liant n'ait fait prise : plaques et carreaux de revêtements pour …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires 8606.30 - Wagons à déchargement automatique, … plates‑formes et wagons tombereaux) et des wagons couverts, ordinaires, relèvent de la présente position les wagons …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …